Directeur technique: Olivier Bisval 01250 Grand-Corent

Gérant: Shani Legrand 01250 Bohas-Meyriat-Rignat

SCOP SARL AIN CHAUFFAGE, à capital variable – SIRET  921 406 393 00014 RCS BOURG EN BRESSE.

Siège: 26 rue du grand champ 01250 BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

TVA intracommunautaire: FR06921406393.  Société soumise à la TVA sur les encaissements, selon CGI art. 269, 1-a, a bis et 2-c. Conformément à l'article L.441-6 du code de commerce (loi n° 2008-776), des pénalités de retard et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dues, à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement figurant sur la facture. Le taux des pénalités de retard est de 20% annuel (soit un taux de 2,79%) et le montant de l'indemnité est de 40 euros (article L 441-3 du Code du Commerce, janvier 2013).

Directeur de la publication: O. Bisval.

Hébergement: wix.com / ovh

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